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Aéronautique

Aéronautique :

PART 21 sous-partie J - Règlement EASA : Agrément d'Organisme de Conception (DOA)

Ref: PART 21J
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PART 21 sous-partie J - Règlement EASA : Agrément d'Organisme de Conception (DOA) : PART 21J


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  Présentation


Objectifs
Expliquer l'environnement réglementaire EASA de la conception d'aéronefs.
Explorer et illustrer le règlement PART 21 et ses domaines d'application en conception et production de matériels aéronautiques et plus précisément la sous partie J (DOA).
Localiser rapidement les exigences recherchées et identifier les mises à jour
Être capable de s’impliquer dans un organisme de conception aéronautique

Moyens pédagogiques, techniques, d'encadrement et de suivi
Exposés théoriques illustrés par des exercices pratiques et les retours d’expériences des participants et du formateur.
La formation est animée par un formateur :
- disposant d'une qualification spécifique de formateur Bureau Veritas
- justifiant d'une expérience terrain confirmée dans le domaine concerné

  Public

Personnel du système de Gestion (système qualité, système de gestion de la sécurité, responsable du SMSI)
Personnel signant des documents libératoires
Personnel Navigabilité, Bureau d'Etudes, Méthodes, Support client
Pré-requis
Aucun

  Contenu

Présentation du cadre règlementaire international et européen
Présentation du règlement Part 21 :
- Le règlement Part 21 et ses sous-parties
- La notion d’agrément & ses implications
- Présentation détaillée des exigences de la sous-partie J du Part 21 : Agrément de Conception
- Présentation des obligations liées à l’agrément DOA
- Présentation des privilèges liés à l’agrément DOA
- Implication avec le PART-IS
- Présentation du processus d’agrément DOA
- Délivrance initiale de l'agrément
- Maintien de l'agrément
- Présentation du manuel DOM (Design Organisation Manual)
  • Objectifs
  • Procédures
Evaluation et validation
Evaluation de pré-positionnement : QCM
Evaluation formative : Partage d’expérience en cours de formation
Evaluation sommative : QCM
  Ref. : PART 21J